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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio Composants Médicaux
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solarpatch
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

solarpatch
Bio Composants Médicaux (SARL)

Numéro de dépôt :
3194697
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
19/11/2012
solarpatch de Bio Composants Médicaux

Présentation de la marque solarpatch

Déposée le 19 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio Composants Médicaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « solarpatch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio Composants Médicaux domicilié(e) ZA La Cressonnière,38210 TULLINS - 38210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 152 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCM domicilié(e) ZA La Cressonnière,38210 TULLINS - 38210 - France.

La marque solarpatch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque solarpatch est expirée depuis le 19 novembre 2012.

Bio Composants Médicaux a également déposé les autres marques suivantes : surf'patch


Bio Composants Médicaux (SARL) - ZA La Cressonnière,38210 TULLINS - 38210 - France - SIREN 394152383


BCM - ZA La Cressonnière,38210 TULLINS - 38210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Rubans adhésifs, autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; Rondelles en matière composite non métallique